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Marques déposées par DE MAZURIE
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Château Haut Mazurie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Haut Mazurie
DE MAZURIE, GAEC, GAEC DE MAZURIE
UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3652613
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
Château Haut Mazurie de DE MAZURIE

Présentation de la marque Château Haut Mazurie

Déposée le 25 mai 2009 par DE MAZURIE et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Haut Mazurie »

Les déposants sont DE MAZURIE, GAEC, GAEC DE MAZURIE domicilié(e) Mazurie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Mazurie est expirée depuis le 25 mai 2019.


DE MAZURIE, GAEC, GAEC DE MAZURIE - Mazurie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France

UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France - SIREN 7


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724631 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Mazurie ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.